Politique/Stratégie sur les eaux souterraines

Rapport sur la gestion durable des eaux souterraines (Y. Martin, Conseil Général des Mines, 29 janvier 1996).
La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d’évaluation (F. Villey Desmeserets et al., Commissariat général du plan, septembre 2001).
Protection des captages d’eau : Acteurs et stratégies. Guide technique (Ministère de la santé et des sports, mai 2008)
Les guides de mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau
Plans National Santé-Environnement (PNSE) :
- 1^er plan, juin 2004 puis actualisation en septembre 2006 ;
- 2^e plan, 2009
- 3^e plan, 2015-2019
Recueil des textes réglementaires concernant la pollution des eaux (AFNOR, mars 2007)

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